Mentions légales

E.R.P.
17 bis rue Louis Loucheur
69009 Lyon
France

Intervenants

Propriétaire du site : E.R.P.
Responsable de la publication : M. Robert Pommier
Editeur du site : HEXA-GONE.COM

Droits de propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale de la propriété intellectuelle en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, ...) comme de sa forme. Les contenus figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de E.R.P.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données ou de tout autre élément constitutif de ce site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation écrite expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Par exception, certains contenus (photos, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, de tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Le code source reste la propriété exclusive de son auteur : HEXA-GONE.COM
Par ailleurs, la création et le fonctionnement du site Internet impliquent la création de logiciels. Ces logiciels bénéficient du régime de protection de droit d'auteur sous réserve de quelques dispositions spécifiques :
- art. L 113-9 sur la titularité des droits
- art. L 121-7 sur le droit moral
- art. L 122-5 sur les exceptions aux droits
- art. L 122-6 sur les droits d'exploitation
- art. L 131-4 sur la rémunération de l'auteur
- art. L 332-4 sur la saisie-contrefaçon

Liens hypertextes

E.R.P. n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et la création de liens hypertextes vers l'adresse http://www.produits-erp.com est soumis à l'accord express préalable du responsable de la publication par demande adressée à contact AT produits-erp.com. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de http://www.produits-erp.com ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de E.R.P. notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.

Collecte d'information

Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs. Les informations saisies seront enregistrées et à usage exclusif de E.R.P.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

par courrier à l'adresse suivante :
E.R.P.
17 bis rue Louis Loucheur
69009 Lyon

ou par courriel à l'adresse suivante :
contact AT produits-erp.com

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement et être conservé temporairement sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à l'enregistrement des informations relatives à la navigation de ce dernier sur le site Internet.

Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent E.R.P. à l'employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur navigateur.

Ce site est déclaré à la CNIL sous la référence n°1566946.